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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1342524
Date de dépôt :
13/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1996
Marque figurative de COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES domicilié(e) BERGUENEUSE, B.P. No 6, HEUCHIN, 62134 ANVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342524.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 1996.

COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : VERTICULTURE , FENET , OVEROC , VERTICULTEUR , FENET , ROTORMATIC , ROTORMATIC , EMOPAK , FENET , FENETMATIC


COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES (Société Anonyme) - BERGUENEUSE, B.P. No 6, HEUCHIN, 62134 ANVIN - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entrainés manuellement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).